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2023-0132 Arrêté temporaire de voirie – Réglementation circulation rue de Maule et rue des Chênes

  • N°0132/2023
  • arrêtés
  • Publié le 17 novembre 2023 à 17h23 par Service technique

2023-0131 Déménagement – 32 square des Marronniers

  • N°0131/2023
  • arrêtés
  • Publié le 17 novembre 2023 à 17h21 par Service technique

2023-0130 Permission de voirie rue Chevreloup – SEIP

  • N°0130/2023
  • arrêtés
  • Publié le 7 novembre 2023 à 10h06 par Service technique

2023-0129 Permission de voirie 31 rue de Noisy – SEOP

  • N°0129/2023
  • arrêtés
  • Publié le 7 novembre 2023 à 10h03 par Service technique

2023-0128 Arrêté délégation Etat Civil H. DEWYNTER 18 novembre 2023

  • arrêtés
  • Publié le 4 novembre 2023 à 10h37

2023-0127 Fermeture provisoire du Parc de la Chataigneraie

  • N°0127/2023
  • arrêtés
  • Publié le 31 octobre 2023 à 15h54 par Service technique

2023-0123 Permission de voirie route de Fontenay

  • N°0123/2023
  • arrêtés
  • Publié le 30 octobre 2023 à 12h23 par Service technique

2023-0122 Permission de voirie 53C Grand Rue

  • N°0122/2023
  • arrêtés
  • Publié le 30 octobre 2023 à 12h22 par Service technique

2023-0121 Permission de voirie 23 bis rue de Noisy

  • N°0121/2023
  • arrêtés
  • Publié le 30 octobre 2023 à 12h20 par Service technique

2023-0120 Permission de voirie – déménagement – 5 ter rue de la Collinerie

  • N°0120/2023
  • arrêtés
  • Publié le 13 octobre 2023 à 15h02 par Service technique

Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de Bailly.

  • N°78-2023-09-08-00004
  • arrêtés
  • Publié le 2 octobre 2023 à 15h31

2023-0112 Permission de voirie rue de Maule – Travaux de nuit

  • N°0112/2023
  • arrêtés
  • Publié le 25 septembre 2023 à 09h46 par Service technique