Menu
Aller à la recherche
Votre mairie
Vos services
Annuaire
Plateforme Citoyenne
Recherche
Fermer
Découvrir la ville
Vie municipale
Budget et fiscalité de la ville
Nos publications
Intercommunalité
Marchés publics
Grands projets
Histoire
Le patrimoine
Jumelage
Nos chiffres clés
Plan de la ville
Actualités des conseils municipaux
Les élus
Les services municipaux
Actes administratifs
Nous contacter
Tribunes
Décisions
Arrêtés du maire
Bailly réussit
Bailly toujours mieux
Bailly avec vous
Le budget de la ville
Les ressources fiscales de la commune
SIBANO
Communauté d’agglomération Versailles Grand Parc
ETASO
SEVESC
SEY (Syndicat d’Energie des Yvelines)
Les marchés publics en cours
Les marchés publics conclus
Etat civil et population
Agence Postale Communale
Petite enfance
Enfance
Jeunes
Sports et loisirs
Séniors
Vie culturelle
Vivre ensemble
Aides & Solidarité
Handicap
Urbanisme – Techniques – Voirie
Environnement
Economie et emploi
Mariage
Pacte civil de solidarite – PACS
Certificat de vie maritale
Livret de famille
Choix du nom de famille d’un enfant à la naissance
Déclarer une naissance
Reconnaissance d’un enfant
Déclarer un décès
Cimetière communal
Carte nationale d’identité et passeport
Elections
Recensement et journée de défense et de citoyenneté
Attestation d’accueil
Légalisation de signature
Certificat de vie
Crèche et micro-crèche
Les professionnels de la petite enfance
Inscriptions scolaires
Pas à pas vers le Portail Famille
Les établissements scolaires
La restauration scolaire
Conseil municipal des Jeunes
Les Accueils de Loisirs
Les associations scolaires
Le Pédibus
ALSH – Le périscolaire matin et soir
ALSH – Le périscolaire du mercredi
ALSH – Les vacances scolaires
Enseignement secondaire
L’Espace Jeunes
A l’écoute des jeunes …
Les équipements sportifs
L'agenda sportif
Plan canicule et grand froid
Club des Anciens
Les associations culturelles
La bibliothèque
L'agenda culturel
Sécurité
Règles pour bien vivre
Médiation – Conciliation
Location de salles municipales
Tournage de films sur la commune
Cultes
Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Associations d’entraide
Défibrillateur Automatique Externe (DAE)
Les aides possibles
Les aides
La Maison Départementale des Personnes Handicapées
Carte d'accessibilité
La Charte de l’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme
Vos projets de travaux
Services techniques et Voirie
Risques naturels
Bailly Ville Verte
Signaler une dégradation
L’économie locale
Rechercher un emploi
Guide des meublés / Versailles Grand Parc
Annuaire des associations
Annuaire des entreprises
Annuaire de la santé
Les plans
Stationnement : Zone bleue
Rechercher
Accueil
/
Votre mairie
/
Vie municipale
/
Actes administratifs
/
Arrêtés du maire
Arrêtés du maire
228 résultats
Filtrer les résultats
Mots clé(s)
Catégorie
Choisissez une catégorie
arrêtés
Décisions
Date de parution
De
mois
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
année
2025
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
1983
1982
1981
1980
à
mois
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
année
2025
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1984
1983
1982
1981
1980
2023-0132 Arrêté temporaire de voirie – Réglementation circulation rue de Maule et rue des Chênes
N°0132/2023
arrêtés
Publié le 17 novembre 2023 à 17h23 par Service technique
2023-0132 Arrêté temporaire de voirie - Réglementation circulation rue de Maule et rue des Chênes
(752,31 Ko, pdf)
2023-0131 Déménagement – 32 square des Marronniers
N°0131/2023
arrêtés
Publié le 17 novembre 2023 à 17h21 par Service technique
2023-0131 déménagement Mme HESSE - 32 square des Maronniers
(510,27 Ko, pdf)
2023-0130 Permission de voirie rue Chevreloup – SEIP
N°0130/2023
arrêtés
Publié le 7 novembre 2023 à 10h06 par Service technique
2023-0130 Permission de voirie rue Chevreloup - SEIP
(811,52 Ko, pdf)
2023-0129 Permission de voirie 31 rue de Noisy – SEOP
N°0129/2023
arrêtés
Publié le 7 novembre 2023 à 10h03 par Service technique
2023-0129 SEOP - 31 rue de Noisy
(818,03 Ko, pdf)
2023-0128 Arrêté délégation Etat Civil H. DEWYNTER 18 novembre 2023
arrêtés
Publié le 4 novembre 2023 à 10h37
Arrêté Délégation Hervé DEWYNTER 18 11 23
(347,36 Ko, pdf)
2023-0127 Fermeture provisoire du Parc de la Chataigneraie
N°0127/2023
arrêtés
Publié le 31 octobre 2023 à 15h54 par Service technique
2023-0127 Fermeture Parc de la Chataigneraie
(443,70 Ko, pdf)
2023-0123 Permission de voirie route de Fontenay
N°0123/2023
arrêtés
Publié le 30 octobre 2023 à 12h23 par Service technique
2023-0123 PCM Ingenierie Route de Fontenay
(670,35 Ko, pdf)
2023-0122 Permission de voirie 53C Grand Rue
N°0122/2023
arrêtés
Publié le 30 octobre 2023 à 12h22 par Service technique
2023-0122 SRBG pour SEOP 53 Grand Rue
(807,71 Ko, pdf)
2023-0121 Permission de voirie 23 bis rue de Noisy
N°0121/2023
arrêtés
Publié le 30 octobre 2023 à 12h20 par Service technique
2023-0121 AXEO_travaux 23 bis rue de Noisy
(401,84 Ko, pdf)
2023-0120 Permission de voirie – déménagement – 5 ter rue de la Collinerie
N°0120/2023
arrêtés
Publié le 13 octobre 2023 à 15h02 par Service technique
2023-0120 déménagement M. GIBBONS - 5 ter rue de la Collinerie
(521,98 Ko, pdf)
Arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de Bailly.
N°78-2023-09-08-00004
arrêtés
Publié le 2 octobre 2023 à 15h31
ARR n 78-2023-09-08-00004 du 8 septembre 2023
(91,70 Ko, pdf)
2023-0112 Permission de voirie rue de Maule – Travaux de nuit
N°0112/2023
arrêtés
Publié le 25 septembre 2023 à 09h46 par Service technique
2023-0112 Permission de voirie 5 rue de Maule
(822,95 Ko, pdf)
« Page précédente
1
...
9
10
11
12
13
...
19
Page suivante »