Ordre du jour de la séance
MARDI 04 JUILLET 2023 à 19h00
en salle Georges Lemaire, 7 bis rue de Maule
Ordre du Jour :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2023
• Liste des décisions du Maire et des marchés en vertu des articles
L. 2122-22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
1. Adoption du référentiel M57
2. Adoption du règlement budgétaire et financier relatif à la nomenclature M57
3. Dispositions en matière d’amortissement et d’immobilisations
4. Frais de représentation du Maire
5. Avenant financier 2023 à la convention de service commun en matière d’information et de numérique
6. Subvention exceptionnelle au Scrabble Club Bailly-Noisy
URBANISME, TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
7. Candidature au programme Prior’Yvelines 2023-2027
8. Convention avec XPFibre pour permettre le raccordement en fibre du cabinet médical
9. Convention de financement relative à l’appel à projet « aux arbres citoyens»
10.Convention avec l’ONF pour 3 ateliers de plantation citoyenne
AFFAIRES SCOLAIRES, JEUNESSE, FAMILLE ET SOLIDARITE
11. Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs
RESSOURCES HUMAINES
12. Création de 3 emplois non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités
13. Créations de postes
QUESTIONS DIVERSES
