Conseil municipal du jeudi 13 octobre 2022

Conseil municipal du jeudi 13 octobre 2022

Retrouvez l’intégralité des débats du dernier Conseil municipal.


Rappel des différents points de l’ordre du jour de ce conseil :

I-FINANCES ET AFFAIRES GENERALES

  1. Election d’un Maire Adjoint
  2. Approbation du rapport de la CLECT-Compétence eau pluviale et tourisme
  3. Affectation du Fond de péréquation intercommunal et communal
  4. Admission en non-valeur
  5. Avenant à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’état

II – URBANISME, TRAVAUX et ENVIRONNEMENT

  1. Cession d’un logement communal-45 Grand Rue
  2. Cession de la borne électrique de recharge et création de deux nouvelles bornes de recharge
  3. Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens sur la commune de Bailly

 

III – AFFAIRES SCOLAIRES, JEUNESSE, FAMILLE ET SOLIDARITÉ

  1. Conventions de mise à disposition de créneaux d’apprentissage de la natation des piscines du Chesnay et Noisy Le Roi
  2. Avenant portant renouvellement de la convention de 2018 relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan Mercredi

 

IV- RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
  • Création de poste avec des missions dévolues au service culture et communication

 

V- CULTURE, SPORTS, ASSOCIATIONS ET VIE ECONOMIQUE

  • Attribution de subventions dans le cadre du trophée des associations
  • Rapport d’activité du SIBANO