Ordre du jour du 12 avril 2023
MERCREDI 12 AVRIL 2023 à 19h00
en salle Georges Lemaire, 7 bis rue de Maule
Ordre du Jour :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 16 février 2023
• Liste des décisions du Maire et des marchés en vertu des articles
L. 2122-22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
1. Adoption du Compte de Gestion 2022
2. Adoption du Compte Administratif 2022
3. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2022
4. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 sur 2023
5. Budget primitif de la Ville 2023
6. Vote des taux des impositions directes locales 2023
7. Approbation de la contribution au SIBANO-2023
8. Election d’un adjoint au Maire
Il. URBANISME, TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
9. Régularisation cadastrale relative à la cession du 45 Grand Rue
AFFAIRES SCOLAIRES, JEUNESSE, FAMILLE ET SOLIDARITE
10. Convention pour l’organisation de la brocante et son règlement intérieur
11. Loyers des logements communaux appliqués aux déplacés d’Ukraine.
12. Nomination d’un représentant de la Ville à l’association « Entraide Logement».
IV. RESSOURCES HUMAINES
13. Création de poste de Gardien Brigadier
14. Instauration des heures complémentaires
V. QUESTIONS DIVERSES
