Du 12 octobre – 19h00 – Salle Georges Lemaire
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2023
• Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2023
• Liste des décisions du Maire et des marchés en vertu des articles
L. 2122-22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES ET AFFAIRES GENERALES :
1. Versement d’une surcharge foncière relative à l’opération de la résidence GONDI
2. Versement d’une surcharge foncière relative à l’opération de la résidence du Manoir
3. Répartition du retour incitatif et affectation du fonds de concours versé par VGP
URBANISME, TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT :
4. Modalités de concertation préalable concernant la modification n°4 du PLU
5. Convention de financement avec lie de France Mobilité relative à la végétalisation aux abords du Tram
6. Avis sur deux demandes de permis d’exploitation de gîtes géothermiques par la société Engie Energie Services.
AFFAIRES SCOLAIRES, JEUNESSE, FAMILLE ET SOLIDARITE
7. Modification des tarifs de la restauration scolaire et des activités périscolaires et extrascolaires
8. Rapport d’activité LPCR 2022, délégataire de la crèche
9. Subvention au collège de la Quintinye pour l’année scolaire 2023- 2024
RESSOURCES HUMAINES
10. Détermination du nombre d’agent recenseur et fixation des modalités de rémunération
11. Créations/suppressions de postes
CULTURE, SPORTS, ASSOCIATIONS ET VIE ECONOMIQUE
12. Rapport d’activité du SIBANO 2022
13. Convention relative à l’organisation du festival de guitare 2023 avec Noisy le Roi et l’Ecole de musique
14. Convention pour l’organisation de l’exposition « !’Histoire des sports équestres dans les Jeux Olympiques, de !’Antiquité à Paris 2024 »
15. Versement des subventions dans le cadre du trophée des associations
