Le 01 juillet
JEUDI 1er JUILLET, 18H30
Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal :
- FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
- Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Convention avec ACM Services pour fixation du tarif du branchement électrique de la borne du marché forain pour des vacations médicales
- Approbation des nouveaux statuts de la CA VGP
- AFFAIRES SCOLAIRES, JEUNESSE, FAMILLE ET SOLIDARITE
- Rapport d’activité 2020 de Crèche Attitude
- Convention avec la CAF pour la communication de données statistiques et financières
- Vote des tarifs de la restauration scolaire et des activités périscolaires et extrascolaires
- Modification de la convention de réciprocité pour l’accueil de loisirs Noisy-Bailly
- Convention cadre pour les intervenants du mercredi matin
- URBANISME, TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
- Approbation de la modification 3 du PLU suite au rapport du Commissaire enquêteur
- Vote des tarifs relatifs à la borne de recharge électrique installée par Seine et Yvelines Numérique
- CULTURE, SPORTS, ASSOCIATIONS ET VIE ECONOMIQUE
- Attribution de la Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du marché forain
- Rapport annuel 2020 du SIBANO
- Convention avec la Ville de Noisy-le-Roi pour l’organisation de la brocante
- RESSOURCES HUMAINES
- Convention de mise à disposition de deux agents au profit du gestionnaire de la crèche « Les Milles Pattes »
Il est également disponible au format pdf : Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er juillet 2021
La séance est publique et sera filmée et mise en ligne dès le lendemain sur le compte YouTube de la ville.
