Le 13 octobre
Conseil Municipal jeudi 13 octobre 2022 à 19h en salle Georges Lemaire
Ordre du Jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2022
I-FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
- Election d’un Maire Adjoint
- Approbation du rapport de la CLECT-Compétence eau pluviale et tourisme
- Affectation du Fond de péréquation intercommunal et communal
- Admission en non-valeur
- Avenant à la convention pour la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’état
II – URBANISME, TRAVAUX et ENVIRONNEMENT
- Cession d’un logement communal-45 Grand Rue
- Cession de la borne électrique de recharge et création de deux nouvelles bornes de recharge
- Convention relative à l’enfouissement des réseaux aériens sur la commune de Bailly
III – AFFAIRES SCOLAIRES, JEUNESSE, FAMILLE ET SOLIDARITÉ
- Conventions de mise à disposition de créneaux d’apprentissage de la natation des piscines du Chesnay et Noisy Le Roi
- Avenant portant renouvellement de la convention de 2018 relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan Mercredi
IV- RESSOURCES HUMAINES
- Modification du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Création de poste avec des missions dévolues au service culture et communication
V- CULTURE, SPORTS, ASSOCIATIONS ET VIE ECONOMIQUE
- Attribution de subventions dans le cadre du trophée des associations
- Rapport d’activité du SIBANO
