Le 16 février
Jeudi 16 février – présence du public autorisé – 19h – en salle Georges Lemaire, 7 bis rue de Maule.
Ordre du Jour :
- Approbation des procès-verbaux des séances du 13 octobre et du 15 décembre 2022
- Liste des décisions du Maire et des marchés en vertu des articles L.2122-22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- FINANCES ET AFFAIRES GENERALES
- Rapport d’orientation budgétaire 2023
- Renouvellement de la convention pour la mutualisation des services en matière de systèmes d’information et de numérique et avenants financiers
- Dissolution de la caisse des écoles
- URBANISME, TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
Avenant n°3 à la convention d’intervention foncière conclue avec l’Etablissement Public Foncier d’ile de France
- RESSOURCES HUMAINES
– Activité accessoire dans le domaine du Sport
– Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CIG Grand Couronne
– Convention relative au remboursement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales
