Arrêtés du maire 341 résultats

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2023-0096 arrêté permission de voirie Chemin de la Ferme des Moulineaux

  • N°0096/2023
  • arrêtés
  • Publié le 7 juillet 2023 à 15h04 par Service technique

2023-0095 arrêté permission de voirie Chemin latéral

  • N°0095-2023
  • arrêtés
  • Publié le 7 juillet 2023 à 15h02 par Service technique

2023-0094 arrêté permission de voirie Chemin de la Ferme des Moulineaux

  • N°0094/2023
  • arrêtés
  • Publié le 6 juillet 2023 à 16h41 par Service technique

2023-0090 arrêté permission de voirie impasse de la Pépinière

  • N°0090/2023
  • arrêtés
  • Publié le 6 juillet 2023 à 16h39 par Service technique

2023-0088 arrêté permission de voirie 6 route de Fontenay

  • N°0088/2023
  • arrêtés
  • Publié le 29 juin 2023 à 14h50 par Service technique

2023-0086 arrêté manifestation BAILLY le 24.06

  • N°0086/2023
  • arrêtés
  • Publié le 23 juin 2023 à 09h29 par Service technique

2023-0085 arrêté permission de voirie Grande Rue

  • N°0085/2023
  • arrêtés
  • Publié le 22 juin 2023 à 09h41 par Service technique

ARRETE PORTANT REGLEMENT GENERAL DU MARCHE

  • N°79/2023
  • arrêtés
  • Publié le 21 juin 2023 à 15h31

2023-0083 arrêté manifestation BAILLY le 17.06

  • N°0083/2023
  • arrêtés
  • Publié le 16 juin 2023 à 09h22 par Service technique

ARRÊTÉ N°0074/2023 PORTANT DÉROGATION A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2012346-0003 RELATIF A LA LUTTE ANTI BRUIT

  • N°0074/2023
  • arrêtés
  • Publié le 15 juin 2023 à 12h31 par Service technique

2023-0084 arrêté permission de voirie allée de la Pépinière et croisement rue du Plan de l’Aitre et rue de Maule

  • N°0084/2023
  • arrêtés
  • Publié le 15 juin 2023 à 11h23 par Service technique

2023-0082 arrêté permission de voirie 1 rue de Maule

  • N°0082/2023
  • arrêtés
  • Publié le 13 juin 2023 à 12h28 par Service technique

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Mairie de Bailly

1 rue des Chênes
78870 BAILLY

Tél : 01 30 80 07 55
Fax : 01 30 56 61 19
Police Municipale : 01 30 80 55 16

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Du lundi au vendredi de 9h-12h et de 14h-17h


Le samedi de 9h-12h


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Fermeture samedi au milieu des vacances scolaires (sauf période estivale - horaires aménagés)

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