Arrêtés du maire 341 résultats

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2023-0063 Arrêté Délégation Etat Civil Eve VON TSCHIRSCHKY

  • arrêtés
  • Publié le 26 mai 2023 à 09h30

2023-0060 arrêté permission de voirie rue de Maule – brocante 04 juin

  • N°0060/2023
  • arrêtés
  • Publié le 25 mai 2023 à 11h19 par Service technique

2023-0065 arrêté permission de voirie 9bis rue du Séquoia

  • N°0065/2023
  • arrêtés
  • Publié le 24 mai 2023 à 10h05 par Service technique

2023-0061 Réglementation permanente de la circulation – Chaussée Voie Centrale Banalisée

  • N°0061/2023
  • arrêtés
  • Publié le 23 mai 2023 à 11h29 par Service technique

2023-0062. Arrêté Délégation Etat Civil Hervé DEWYNTER

  • N°2023-0062
  • arrêtés
  • Publié le 23 mai 2023 à 09h27

2023-0058 arrêté permission de voirie 10 rue de Maule

  • N°0058/2023
  • arrêtés
  • Publié le 17 mai 2023 à 09h35 par Service technique

DELEGATION ETAT CIVIL HERVE DEWYNTER

  • arrêtés
  • Publié le 11 mai 2023 à 12h20

2023-0055 arrêté manifestation BAILLY le 13.05

  • N°0055/2023
  • arrêtés
  • Publié le 11 mai 2023 à 11h56 par Service technique

2023-0057 arrêté permission de voirie – Place Godella

  • N°0057/2023
  • arrêtés
  • Publié le 10 mai 2023 à 11h24 par Service technique

2023-0054 arrêté permission de voirie – parking des Fontenelles

  • N°0054/2023
  • arrêtés
  • Publié le 10 mai 2023 à 11h21 par Service technique

Arrêté délégation conseillère municipale déléguée

  • arrêtés
  • Publié le 9 mai 2023 à 09h55

Délégations Adjoints en l’absence du Maire 26 avril-4 mai 2023

  • arrêtés
  • Publié le 27 avril 2023 à 11h24

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1 rue des Chênes
78870 BAILLY

Tél : 01 30 80 07 55
Fax : 01 30 56 61 19
Police Municipale : 01 30 80 55 16

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Du lundi au vendredi de 9h-12h et de 14h-17h


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