Décisions 343 résultats

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2025-087 Permission de voirie impasse de la Halte – Arrêté modificatif

  • N°0087/2025 M
  • arrêtés
  • Publié le 13 octobre 2025 à 14h52 par Service technique

2025-105 Permission de voirie chemin Vert

  • N°0105/2025
  • arrêtés
  • Publié le 13 octobre 2025 à 14h49 par Service technique

2025-104 Permission de voirie chemin de Maltoute

  • N°0104/2025
  • arrêtés
  • Publié le 13 octobre 2025 à 14h48 par Service technique

2025-103 Permission de voirie – Déménagement 32 square des Marronniers

  • arrêtés
  • Publié le 13 octobre 2025 à 14h47

2025-102 Permission de voirie – Déménagement 12 square des Platanes

  • N°0102/2025
  • arrêtés
  • Publié le 13 octobre 2025 à 14h45 par Service technique

2025-101 Permission de voirie allée du Bon Repos

  • N°0101/2025
  • arrêtés
  • Publié le 13 octobre 2025 à 14h44 par Service technique

AR2025-93 collecte de fonds octobre rose

  • arrêtés
  • Publié le 1 octobre 2025 à 10h48

2025-100 Arrêté permanent – Réglementation du régime de priorité au carrefour rue de Maule/ Grand Rue / rue du Séquoia

  • N°0100/2025
  • arrêtés
  • Publié le 30 septembre 2025 à 12h18 par Service technique

2025-098 Arrêté permanent – Interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5 tonnes

  • N°0098/2025
  • arrêtés
  • Publié le 19 septembre 2025 à 15h29 par Service technique

2025-097 Arrêté permanent – Réglementation du régime de priorité rue de Maule/ chemin de Maltoute

  • N°0097/2025
  • arrêtés
  • Publié le 19 septembre 2025 à 15h27 par Service technique

Réglementation du régime de priorité rue de Maule/ chemin de Maltoute

2025-096 – Course Royale 2025

  • N°0096/2025
  • arrêtés
  • Publié le 19 septembre 2025 à 15h24 par Service technique

Permission de voirie route de Fontenay, chemin de Villepreux à Versailles et chemin de la Ferme des Moulineaux – Course Royale 2025

2025-095 – Course pédestre « la Villepreusienne »

  • N°0095/2025
  • arrêtés
  • Publié le 19 septembre 2025 à 15h17 par Service technique

Permission de voirie route de Fontenay, chemin des Princes et chemin de Maltoute – Course pédestre « la Villepreusienne »

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1 rue des Chênes
78870 BAILLY

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Fax : 01 30 56 61 19
Police Municipale : 01 30 80 55 16

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